Mentions Légales

1 – Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.novalis-terra.fr édité par :

  • Dénomination sociale : Novalis Terra
  • Directeur(s) de la publication : Paul ROBERT
  • Siège social : 35 rue Hamel – 75018 PARIS
  • Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse support ovh
  • Crédits photos : Shutterstock, istock, Pixabay

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.

3 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation de l’activité de la société Novalis Terra. La présentation de l’activité reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de commande(s).

4 – Données personnelles

Novalis Terra et Paul Robert sont les responsables du traitement des données collectées sur le site de Novalis Terra.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de Novalis Terra sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant paul.robert@novalis-terra.fr, ou par courrier à Novalis Terra, à l’attention de Paul Robert, 35 rue Hamel – 75018 PARIS, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.novalis-terra.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

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L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site de Novalis Terra est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5 – Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles, etc.). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

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6 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de Novalis Terra ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

7 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur. La conception graphique et le développement de ce site a été confiée à l’Agence Communicante ainsi qu’à la société Loeiza Coccolini

8 – Coordonnées complètes

Novalis Terra – 35 rue Hamel – 75018 PARIS – France

Téléphone : +33 (0)6 74 28 56 50
E-mail : paul.robert@novalis-terra.fr

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